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Marques déposées par la société BOULES JB
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ELTÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELTÉ
BOULES JB

Numéro de dépôt :
1226849
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque ELTÉ

Déposée le 4 février 1983 par la société BOULES JB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOULES JB domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2014649) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 751 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2014649) - France.

La marque ELTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELTÉ est expirée depuis le 4 février 2003.

BOULES JB a également déposé les autres marques suivantes : IDC , L.T. , IDN , IDI


BOULES JB - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2014649) - France - SIREN 885751040


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2014649) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Renouvellement sans limitation le 1 février 1993 n°2014649 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 3 février 1995 - Transmission de propriété n°181376 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170427 - Publication au BOPI 1994-03-17

Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169386 - Publication au BOPI 1994-02-21

Boules à jouer en acier ou toute autre matière.